Bilan annuel et clôture
Lire le bilan de l'exercice, ajouter des retraitements extra-comptables, imprimer le bilan, la G13 et la G1, puis clôturer l'exercice.
L'écran Bilan annuel et impôt sur le revenu détermine le résultat de l'exercice à partir des registres, calcule l'IRG selon le barème en vigueur, déduit les acomptes versés et estime la cotisation CASNOS de l'année suivante. Une fois l'année bouclée, la clôture fige le bilan et verrouille les douze mois.
Avant de commencer : consulter demande l'accès en lecture au module Comptabilité ; ajouter un retraitement et clôturer demandent l'accès en écriture.
Lire le bilan de l'exercice
Ouvrez le ruban Comptabilité, groupe Déclarations, puis cliquez sur Annuel. L'écran s'ouvre sur l'exercice précédent.
- Exercice — l'année du bilan.
- Bilan PDF — l'état du bilan. Les boutons voisins G13 et G1 impriment les états de la déclaration spéciale des BNC (G n°13) et de la déclaration globale des revenus (G n°1) de cet exercice.
- Clôturer l'exercice — voir plus bas. Il disparaît une fois l'exercice clos.
- Détermination du résultat — le calcul pas à pas.
En tête, les chiffres clés : Recettes, Bénéfice imposable, IRG, Solde IRG à payer, avec le statut Exercice ouvert ou Exercice clos et le régime du cabinet. Si un paramètre utilisé n'est pas confirmé, l'avis « Paramètre à valider par un expert-comptable » en donne le code.
Détermination du résultat
| Ligne | Contenu |
|---|---|
| Honoraires encaissés HT | Les recettes de l'année, hors TVA et hors débours. |
| Débours (hors recettes) | Pour mémoire : ils ne sont ni une recette ni une charge. |
| Dépenses déductibles HT | Les frais du cabinet, retranchés. |
| Dotations aux amortissements | Les dotations de l'année, tirées des immobilisations. |
| Bénéfice comptable | Le résultat des lignes précédentes. |
| Réintégrations / Déductions | Vos retraitements extra-comptables (voir plus bas). |
| Bénéfice imposable | Le résultat soumis à l'impôt. |
| Dépenses non déductibles | Pour mémoire : elles ne diminuent pas le bénéfice. |
Sous le bénéfice imposable, une ligne rappelle le Forfait de dépenses IFU et le bénéfice qui en résulterait.
Impôt
Le bloc Impôt donne l'IRG selon barème, le Minimum d'imposition, l'IRG dû, les Acomptes versés et le Solde IRG à payer. En dessous figurent le Barème appliqué, tranche par tranche, avec le texte qui le fonde, puis la Cotisation CASNOS de l'année suivante et son Assiette CASNOS. Au régime de l'IFU, la ligne IFU au taux de … % s'ajoute.
Comparatif pluriannuel
Le tableau Comparatif pluriannuel, plus bas, aligne les exercices voisins : honoraires encaissés, dépenses déductibles, dotations, bénéfice imposable, IRG, TVA collectée, CASNOS, et le Poids fiscal — IRG et CASNOS rapportés aux honoraires encaissés HT. Un cadenas signale les exercices clos.
Ajouter un retraitement extra-comptable
Un retraitement corrige le bénéfice comptable pour obtenir le bénéfice imposable, sans toucher aux registres : une charge non admise fiscalement est réintégrée, un produit exonéré est déduit. Voyez-les avec votre expert-comptable.
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Dans le bloc Retraitements extra-comptables, cliquez sur Ajouter un retraitement.
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Renseignez la fenêtre :
- Sens — Réintégration (augmente le bénéfice) ou Déduction (le diminue) ;
- Libellé — obligatoire ;
- Montant — obligatoire ;
- Motif — par exemple le texte qui justifie le retraitement.
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Cliquez sur Enregistrer.
Résultat : le retraitement s'ajoute à la liste et le bénéfice imposable est recalculé. Tant que l'exercice est ouvert, la corbeille de la ligne le supprime, après confirmation « Supprimer ce retraitement ? ».
Clôturer l'exercice
Avant de clôturer : toutes les déclarations G50 de l'année doivent être au statut Déposée ou Payée (voir Déclarations), et le bilan doit avoir été revu avec votre expert-comptable.
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Choisissez l'Exercice, puis cliquez sur Clôturer l'exercice.
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Lisez la confirmation, puis cliquez sur Clôturer l'exercice.
Résultat : le bilan est figé tel qu'il est au moment de la clôture (la mention « Bilan figé à la clôture » s'affiche en bas de l'écran), les douze mois sont clos et plus aucune écriture ne peut être datée de l'exercice. Les déclarations annuelles de cet exercice — solde de l'IRG, G n°13, G n°1 — peuvent alors être préparées.
Problèmes fréquents
« Des déclarations de l'année ne sont pas déposées : l'exercice ne peut pas être clôturé. » Une G50 de l'année n'est pas encore marquée déposée. Déposez-la, puis recommencez.
« Cet exercice est clos : plus aucune écriture. » L'exercice est déjà clôturé : ses retraitements et ses périodes ne se modifient plus.
« Année, libellé et montant requis » Complétez le retraitement.